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Culture Bourgogne-Franche-Comté

Association Communale de Chasse Agreee de Plancher Bas

Acteur en France · Plancher-Bas · Haute-Saône · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres activités liées au sport — 93.19Z
Effectif
non employeur
Création
1972
SIRET
98866708500019
EPCI
CC Rahin et Chérimont
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W701002861 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W701002861

📮 Mairie 40 Rue Louis Pergaud, Plancher-Bas

📍 Voir sur la carte du réseau

Association Communale de Chasse Agreee de Plancher Bas est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Plancher-Bas, dans le département Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres activités liées au sport » (code APE/NAF 93.19Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 1972. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Plancher-Bas compte 28 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Haute-Saône en compte 4642.

Adresse : Mairie 40 Rue Louis Pergaud, 70290 Plancher-Bas. Référence SIRET 98866708500019 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Plancher-Bas · Annuaire ESS — Haute-Saône · Thématique Culture.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/98866708500019 →