Societe Communale de Chasse de Brugnens
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres activités liées au sport — 93.19Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 2015
- SIRET
- 82132657600013
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W322001144 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage ; contrôle par la régulation des espèces animales classées "nuisibles" et la répression du braconnage ; exploitation rationnelle de la chasse ; satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire ; travailler avec des partenaires extérieurs (agricole, environnement, collectivités...) ; détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens ; par le fait même de leur adhésion, tous les sociétaires font apport à l'association, conformément à la loi du 1er juillet 1901, de leurs droits de chasse pour un an par tacite reconduction ; il leur donne charge et pouvoir d'agir en leur nom pour tout ce que leur rapporte
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W322001144
Societe Communale de Chasse de Brugnens est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Brugnens, dans le département Gers (Occitanie).
Son activité principale est « Autres activités liées au sport » (code APE/NAF 93.19Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2015. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Brugnens compte 8 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Gers en compte 6085.
Adresse : 32500 Brugnens. Référence SIRET 82132657600013 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Brugnens · Annuaire ESS — Gers · Thématique Culture.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/82132657600013 →