Soc des Courses de Bagnoles
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Activités de clubs de sports — 93.12Z
- Effectif
- non employeur
- SIRET
- 78094245400015
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W611000281 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Elle a pour objet l'organisation des courses de chevaux et des activités directement liées à cet objet ou à l'exploitation des installations dont elle est propriétaire ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi. Elle s'engage à respecter le code des courses de chaque spécialité. Les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l'agriculture. Ils sont transmis à ce ministre et entrent en vigueur, s'il n'y fait pas d'opposition dans un délai de deux mois. L'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret n°97-456 du 5 mai 1997 modifié
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W611000281
📮 Mairie All Alois Monnet, Bagnoles de l'Orne Normandie
Soc des Courses de Bagnoles est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Bagnoles de l'Orne Normandie, dans le département Orne (Normandie).
Son activité principale est « Activités de clubs de sports » (code APE/NAF 93.12Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Bagnoles de l'Orne Normandie compte 75 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Orne en compte 6392.
Adresse : Mairie All Alois Monnet, 61140 Bagnoles de l'Orne Normandie. Référence SIRET 78094245400015 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Bagnoles de l'Orne Normandie · Annuaire ESS — Orne · Thématique Culture.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/78094245400015 →