Ecole de Plongee Saint-Quentinoise de L'Aisne

Objet déclaré de l'association

Article 3 : objet de l'association 3-1 objet général l'association « école de plongée saint-quentinoise de l'aisne » a pour objet pratiquer, la découvrir et l'enseigner des sports subaquatiques et la pratique de l'éducation physique (entre autres la pratique des sports collectifs, la natation, sa découverte et son enseignement, le sauvetage et toutes activités sportives et de loisirs) ; plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés, sur les plans sportifs, culturels et scientifiques, la connaissance et la protection du monde subaquatique ; les pratiques développées peuvent concerner tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre, la plongée libre, la nage avec et sans accessoires, pratiqués en mer, piscine, lac ou eau vive ; 3-2 objet ffessm l'association « école de plongée saint-quentinoise de l'aisne » a pour objet également pratique de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires ; favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le code du sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ainsi que des chartes signées par la f f e s s m et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (f f e s s m ) ; elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers ; elle s'engage à assurer la promotion de la f f e s s m , de son image et de son enseignement et à cet égard, elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la f f e s s m ; ou validées par elle ; les mineurs de moins de seize ans ne peuvent adhérer au club pour la pratique de la pêche sous-marine pratiquée avec un fusil harpon ; la pêche sous-marine leur est autorisée au moyen d'autres appareils comme une foëne ou encore à la main l'ensemble des personnes physiques doit disposer d'une licence fédérale pour pouvoir adhérer à l'association ; l'association délivre à ses membres une licence valable selon la durée et les modalités prévues par la ffessm ; pour toute délivrance de licence, l'association informe l'intéressé sur l'intérêt de souscrire un contrat d'assurance individuelle accident (aia) ; à ce titre, l'assureur fédéral propose ce type d'assurance

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W023005374