Cte Oeuvres Soc Personnel Communal
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 1991
- SIRET
- 38382809200023
- Établissements
- 2 établissements ouverts dans l'unité légale
- Siège
- SIRET 38382809200072
- Convention collective
- 9999
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W473000129 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Le cos a une mission de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale à l'égard de tout agent titulaire, stagiaire à plein temps et des retraités. Son action s'exerce également en faveur des enfants à charge des agents nommés ci-dessus, par des aides diverses (voir réglement intérieur). Les membres de l'association s'interdisent toute discussion, discrimination ou manifestation à caractère politique ou confessionnel.
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W473000129
📮 Chalet L'Escaladette, Artigue
Cte Oeuvres Soc Personnel Communal est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Artigue, dans le département Haute-Garonne (Occitanie).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1991. Effectif de l'établissement : non employeur.
Labels et caractéristiques : Association.
Artigue compte 2 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Haute-Garonne en compte 31023.
Adresse : Chalet L'Escaladette, 31110 Artigue. Référence SIRET 38382809200023 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Artigue · Annuaire ESS — Haute-Garonne · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/38382809200023 →