Conseil Territorial de L Economie Sociale et Solidaire de Sambre Avesnois
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- 1 à 2 salariés
- Création
- 2012
- SIRET
- 81142061100014
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W591003989 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Ajouter à l'article 2 : le cotess sambre-avesnois s'engage à respecter les principes de non-discrimination et de liberté de conscience ; ajouter à l'article 7 : tout contrat ou convention passé entre l'association, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil d'administration et présenté pour information à la prochaine assemblée générale ;
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W591003989
📮 ESAT Atelier du Val de Sambre 143 Rue de Boussieres, Hautmont
Conseil Territorial de L Economie Sociale et Solidaire de Sambre Avesnois est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Hautmont, dans le département Nord (Hauts-de-France).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2012. Effectif de l'établissement : 1 à 2 salariés. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Hautmont compte 141 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Nord en compte 46122.
Adresse : ESAT Atelier du Val de Sambre 143 Rue de Boussieres, 59330 Hautmont. Référence SIRET 81142061100014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Hautmont · Annuaire ESS — Nord · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/81142061100014 →