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Associations Bourgogne-Franche-Comté

Conseil Citoyen de Grand Charmont

Acteur en France · Grand-Charmont · Doubs · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
2016
SIRET
82148859000018
EPCI
CA Pays de Montbéliard Agglomération
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W252002760 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Se conformer à l'article 7 de la loi n° 2014-173 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 ; permettre l'émergence et la valorisation d'une expression libre des habitants de la commune de Grand-Charmont et plus particulièrement les résidents du quartier prioritaire de la politique de la ville concerné ; s'associer à l'élaboration, à la mise en oeuvre, au suivi et à l'évaluation du contrat de ville, et notamment aux projets de renouvellement urbain ; développer des projets initiés par le conseil citoyen et confiés à une structure partenaire, portés par des habitants non membres du conseil citoyen mais accompagnés et soutenus dans leur démarche par ce conseil, portés directement par le conseil citoyen

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W252002760

📮 Centtre Social A.o.e. 21 Rue du Stade, Grand-Charmont

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Conseil Citoyen de Grand Charmont est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Grand-Charmont, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2016. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Grand-Charmont compte 62 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.

Adresse : Centtre Social A.o.e. 21 Rue du Stade, 25200 Grand-Charmont. Référence SIRET 82148859000018 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Grand-Charmont · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/82148859000018 →