En France
Solidarité Grand Est

Communaute Professionnelle Territoriale de Sante de Toul et du Nord Toulois

Acteur en France · Domèvre-en-Haye · Meurthe-et-Moselle · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Action sociale sans hébergement n.c.a. — 88.99B
Effectif
non employeur
Création
2025
SIRET
98939802900011
EPCI
CC Terres Touloises
Convention collective
1147
Labels
association · finess
Caractéristiques
Association
RNA
W544004977 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Fédérer et coordonner les professionnels de santé autour d'un projet de santé partagé, élaboré par la CPTS en lien avec tous les acteurs de la santé, du social et du médico-social du territoire du Nord Toulois

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W544004977

📮 2 Rue Nationale, Domèvre-en-Haye

📍 Voir sur la carte du réseau

Communaute Professionnelle Territoriale de Sante de Toul et du Nord Toulois est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Domèvre-en-Haye, dans le département Meurthe-et-Moselle (Grand Est).

Son activité principale est « Action sociale sans hébergement n.c.a. » (code APE/NAF 88.99B), secteur santé et action sociale. Créée en 2025. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Domèvre-en-Haye compte 17 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Meurthe-et-Moselle en compte 14178.

Adresse : 2 Rue Nationale, 54385 Domèvre-en-Haye. Référence SIRET 98939802900011 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Domèvre-en-Haye · Annuaire ESS — Meurthe-et-Moselle · Thématique Solidarité.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/98939802900011 →