Commission de Protection des Eaux du Patrimoine de L'Environnement du sous Sol et des Chiropteres de Franche-Comte
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 2025
- SIRET
- 37816663100028
- Convention collective
- 1518
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W251001079 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Susciter et développer l'étude et la protection de la nature, de l'environnement et du patrimoine ; elle portera une attention particulière à la proection des eaux, à la défense du milieu souterrain, à la protection des sites paléontologiques et archéologiques et du patrimoine en général, au respect de la réglementation en matière d'aménagement, d'urbanisme et de publicité, à la protection des chauves-souris ; protéger aussi toute forme de vie, tant animale que végétale, contre toute cruauté et tout traitement ou action pouvant porter atteinte à l'intégrité physique ou au patrimoine génétique
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W251001079
📮 26 Avenue Carnot, Besançon
Commission de Protection des Eaux du Patrimoine de L'Environnement du sous Sol et des Chiropteres de Franche-Comte est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Besançon, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2025. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Besançon compte 3683 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.
Adresse : 26 Avenue Carnot, 25000 Besançon. Référence SIRET 37816663100028 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Besançon · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/37816663100028 →