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Culture Bourgogne-Franche-Comté

Comite Territorial de Golf Nord Franche-Comte

Acteur en France · Dampierre-sur-le-Doubs · Doubs · Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Activités de clubs de sports — 93.12Z
Effectif
non employeur
Création
2019
SIRET
98988636100017
EPCI
CA Pays de Montbéliard Agglomération
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W253005266 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Représentation de la ffgolf par le comité départemental de golf du Doubs dans son ressort territorial sous l'autorité de la ligue régionale de golf à laquelle il est rattaché ; il doit respecter et faire respecter les statuts et règlements fédéraux ; mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires au développement durable du sport de golf en compétition et des disciplines associées dans département ; il assiste les clubs dans leurs démarches auprès des autorités administratives départementales ; il met en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour obtenir des subventions publiques auprès des collectivités locales et territoriales et des services déconcentrés du Ministère ; il organise des actions de formation et de détection et organise des compétitions départementales en accord avec sa ligue d'appartenance ; il exécute toutes les missions qui lui sont confiées spécifiquement par la ligue dont il dépend ou par la ffgolf

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W253005266

📮 Golf de Prunevelle les Petits Bans, Dampierre-sur-le-Doubs

📍 Voir sur la carte du réseau

Comite Territorial de Golf Nord Franche-Comte est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Dampierre-sur-le-Doubs, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Activités de clubs de sports » (code APE/NAF 93.12Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2019. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Dampierre-sur-le-Doubs compte 12 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.

Adresse : Golf de Prunevelle les Petits Bans, 25420 Dampierre-sur-le-Doubs. Référence SIRET 98988636100017 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Dampierre-sur-le-Doubs · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Culture.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/98988636100017 →