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Associations Auvergne-Rhône-Alpes

Comite Socio Culturel du Tribunal

Acteur en France · Bourgoin-Jallieu · Isère · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1991
SIRET
38357761600014
EPCI
CA Porte de l'Isère (CAPI)
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W382000051 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Manifestations annuelles, afin d'organiser l'arre de Noêl et action sociale.

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W382000051

📮 Tribunal de Grande Instanc 10 Rue du Tribunal, Bourgoin-Jallieu

📍 Voir sur la carte du réseau

Comite Socio Culturel du Tribunal est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Bourgoin-Jallieu, dans le département Isère (Auvergne-Rhône-Alpes).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1991. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Bourgoin-Jallieu compte 515 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Isère en compte 29029.

Adresse : Tribunal de Grande Instanc 10 Rue du Tribunal, 38300 Bourgoin-Jallieu. Référence SIRET 38357761600014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Bourgoin-Jallieu · Annuaire ESS — Isère · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/38357761600014 →