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Comite des Oeuvres Sociales du Personnel Municipal de Chatenoy le Royal

Acteur en France · Châtenoy-le-Royal · Saône-et-Loire · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1980
SIRET
79989804400018
EPCI
CA Le Grand Chalon
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W712000764 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Creation et developpement de moyens d'entraide susceptibles d'ameliorer les conditions materielles et morales d'existence du personnel

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W712000764

📮 Mairie 10 Rue du Bourg, Châtenoy-le-Royal

📍 Voir sur la carte du réseau

Comite des Oeuvres Sociales du Personnel Municipal de Chatenoy le Royal est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Châtenoy-le-Royal, dans le département Saône-et-Loire (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1980. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Châtenoy-le-Royal compte 96 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Saône-et-Loire en compte 11681.

Adresse : Mairie 10 Rue du Bourg, 71880 Châtenoy-le-Royal. Référence SIRET 79989804400018 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Châtenoy-le-Royal · Annuaire ESS — Saône-et-Loire · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/79989804400018 →