Comite des Oeuvres Sociales du Personnel de la Mairie D'Embrun
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 1978
- SIRET
- 93334625600011
- EPCI
- CC Serre-Ponçon
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W052001143 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Aider à organiser et gérer toutes activités tendant au développement moral, intellectuel et physique des personnels salariés des services municipaux ; tenir à jour la liste des membres honoraires et actifs ; prononcer les exclusions comme prévu à l'article 8 ; définir et fixer en quotité les allocations, régime de prévoyance, secours à attribuer aux adhérents ; dresser un budget et gérer les fonds disponibles selon les dispositions du règlement intérieur ; d'une façon générale agir en toute matière non expressément réservée à l'assemblée générale ; peuvent également adhérer à l'amicale du personnel municipal de la ville d'Embrun, les personnels directement salariés d'organismes intercommunaux : SMICTOM, Communauté de Communes de l'Embrunais ; ces dispositions devront obligatoirement faire l'objet d'une convention d'adhésion signée entre le président et le représentant légal des dits organismes
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W052001143
📮 Hotel de Ville Place Barthelon, Embrun
Comite des Oeuvres Sociales du Personnel de la Mairie D'Embrun est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Embrun, dans le département Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1978. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Embrun compte 248 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Hautes-Alpes en compte 5123.
Adresse : Hotel de Ville Place Barthelon, 05200 Embrun. Référence SIRET 93334625600011 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Embrun · Annuaire ESS — Hautes-Alpes · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/93334625600011 →