Comite des Oeuvres Sociales du Personnel Communal
- Forme juridique
- Association déclarée, reconnue d'utilité publique
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 1978
- SIRET
- 48908364200012
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W252001259 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Resserrer les liens d'amitié entre les agents municipaux ; accorder certains avantages sociaux à ses membres ; recevoir des participations financières de la municipalité et éventuellement de l'Etat, d'autres collectivités ou groupements
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W252001259
📮 Mairie de Seloncourt Pl du Huit Mai, Seloncourt
Comite des Oeuvres Sociales du Personnel Communal est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée, reconnue d'utilité publique) implantée à Seloncourt, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1978. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Seloncourt compte 69 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.
Adresse : Mairie de Seloncourt Pl du Huit Mai, 25230 Seloncourt. Référence SIRET 48908364200012 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Seloncourt · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/48908364200012 →