Comite des Oeuvres Sociales de la Ville de Pontarlier, du Centre Communal D'Action Sociale et de la Communaute de Commun
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 1977
- SIRET
- 85138832200014
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W253000285 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Créer et développer les oeuvres en faveur du personnel employé par la ville de Pontarlier, par le C.C.A.S. et la C.C.G.P. dans les conditions decrites ci-dessous ; à cette fin, elle reçoit une participation financière de la ville, du C.C.A.S. et de la C.C.G.P. dont le montant est fixé par convention ; elle dégage ses propres ressources en organisant des manifestations et gère un budget destiné à procurer des avantages sociaux à ses membres
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W253000285
📮 Hotel de Ville 56 Rue de la Republique, Pontarlier
Comite des Oeuvres Sociales de la Ville de Pontarlier, du Centre Communal D'Action Sociale et de la Communaute de Commun est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Pontarlier, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1977. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Pontarlier compte 392 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.
Adresse : Hotel de Ville 56 Rue de la Republique, 25300 Pontarlier. Référence SIRET 85138832200014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Pontarlier · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/85138832200014 →