Comite des Oeuvres Sociales (C.o.s)
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 2009
- SIRET
- 80387987300013
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W822001678 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Attribution de chèques-vacances après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire, l'attribution de tickets restaurant après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire pour les seuls employés stagiaires et titulaires qui ne bénéficient pas, compte-tenu de leur poste de travail, du réfectoire scolaire(article 19-1 créé par la loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 article 2), ainsi que toute oeuvre à caractère social
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W822001678
📮 Mairie 12 Grand Rue, La Ville-Dieu-du-Temple
Comite des Oeuvres Sociales (C.o.s) est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à La Ville-Dieu-du-Temple, dans le département Tarn-et-Garonne (Occitanie).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2009. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
La Ville-Dieu-du-Temple compte 53 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Tarn-et-Garonne en compte 6517.
Adresse : Mairie 12 Grand Rue, 82290 La Ville-Dieu-du-Temple. Référence SIRET 80387987300013 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de La Ville-Dieu-du-Temple · Annuaire ESS — Tarn-et-Garonne · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/80387987300013 →