Comite des Oeuvre Sociales du Personnel de Petit Bourg

Objet déclaré de l'association

Indépendamment de toute considération politique, syndicale et religieuse : contribuer au bien être des agents et des familles des agents de la collectivité; il privilégie les actions de solidarité, notamment en direction des salariés; les aides apportées par l'association seront d'ordre matériel et moral; l'activité du comité s'exerce en faveur du personnel communal et ses établissements publics ( caisse des écoles, centre communal d'action sociale); aux agents contractuels en service depuis 6 mois et ce, dans la limite de la durée de leur contrat; a cet effet, le C.O.S.V.P-B a compétence pour créer, développer, gérer directement ou indirectement les activités et prestations à caractère social, au bénéfice des agents, actifs et retraités, relevant administrativement et financièrement de la collectivité et au bénéfice de leur famille; ces activités et prestations comprennent : les activités sociales et culturelles tendant à l'amélioration des conditions de bien-être, l'accès aux loisirs et la pratique sportive ; les autres activités compatibles avec la compétence sociale et éducative d'un C.O.S. ; le C.O.S.V.P-B assure soit directement la gestion des activités sociales et culturelles de toutes natures citées ci-dessus, soit les délègue à des organismes par voie de convention ; le C.O.S.V.P-B recherchera et favorisera toute initiative tendant à améliorer ses activités dans le cadre d'une action sociale de concert avec d'autres organismes ou associations poursuivant les mêmes buts

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W9G1001716