Comite des Fetes de Francon
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 1992
- SIRET
- 43370092900014
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W311000467 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Créer des festivités villageoises sans but lucratif ; l'association peut effectuer des actes de commerce au sens de l'article 442-7 du code de commerce ; elle exploitera également un débit de boissons de 4ème catégorie
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W311000467
📮 Mairie, Francon
Comite des Fetes de Francon est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Francon, dans le département Haute-Garonne (Occitanie).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1992. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Francon compte 3 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Haute-Garonne en compte 31023.
Adresse : Mairie, 31420 Francon. Référence SIRET 43370092900014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Francon · Annuaire ESS — Haute-Garonne · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/43370092900014 →