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Culture Bourgogne-Franche-Comté

Comite Departemental Handisport du Jura

Acteur en France · Tavaux · Jura · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Activités de clubs de sports — 93.12Z
Effectif
1 à 2 salariés
Création
2004
SIRET
47915158100010
EPCI
CA du Grand Dole
Convention collective
2511
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W391000514 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Organisation, développement, coordination et contrôle de la pratiques des activités physiques et sportives des handicapés physiques ou visuels ou auditifs de toutes origines de son territoire ; formation et perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs, des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapés physiques ou visuels ou auditifs ; représentation des associations, des adhérents, auprès des pouvoirs publics, des organismes sportifs départementaux et la défense de leurs intérêts moraux et matériels ; développement des liens d'amitiés entre les associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres ; incitation à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion ; elle s'interdit toute activité, discussions ou manifestation contraires à l'objet des présents statuts, ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliées et la nature du handicap physique ou visuels ou auditifs de leurs adhérents ; constitution d'un organe disciplinaire qui oeuvrera selon les règles dictées par le règlement disciplinaire de la fédération française handisport ; réalisation d'un règlement intérieur qui comportera les indications minimales fournies par la fédération française handisport et qui ne pourra être contraire à aucun règlement fédéral et régional

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W391000514

📮 Mairie de Tavaux 6 Rue Nationale, Tavaux

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Comite Departemental Handisport du Jura est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Tavaux, dans le département Jura (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Activités de clubs de sports » (code APE/NAF 93.12Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2004. Effectif de l'établissement : 1 à 2 salariés. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Tavaux compte 85 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Jura en compte 5811.

Adresse : Mairie de Tavaux 6 Rue Nationale, 39500 Tavaux. Référence SIRET 47915158100010 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Tavaux · Annuaire ESS — Jura · Thématique Culture.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/47915158100010 →