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Culture Normandie

Comite Departemental du Sport en Milieu Rural du Calvados (Cdsmr 14)

Acteur en France · Pont-d'Ouilly · Calvados · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Activités de clubs de sports — 93.12Z
Effectif
non employeur
Création
2022
SIRET
92282471900012
EPCI
CC du Pays de Falaise
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W142017373 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Le comité est un organisme déconcentré de la Fédération au sens des dispositions de l’article L131‐11 du Code du Sport à savoir que d’une part la Fédération lui confie une partie de ses attributions et d’autre part contrôle l’exécution de cette mission et a notamment accès aux documents relatifs à la gestion et à la comptabilité du comité ; le comité départemental du Calvados exerce les attributions ainsi confiées dans la limite du territoire suivant : département 14

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W142017373

📮 4 Grande Rue, Pont-d'Ouilly

📍 Voir sur la carte du réseau

Comite Departemental du Sport en Milieu Rural du Calvados (Cdsmr 14) est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Pont-d'Ouilly, dans le département Calvados (Normandie).

Son activité principale est « Activités de clubs de sports » (code APE/NAF 93.12Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2022. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Pont-d'Ouilly compte 28 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Calvados en compte 12862.

Adresse : 4 Grande Rue, 14690 Pont-d'Ouilly. Référence SIRET 92282471900012 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Pont-d'Ouilly · Annuaire ESS — Calvados · Thématique Culture.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/92282471900012 →