Comite Depart Etude Sport sous Marin

Objet déclaré de l'association

La pratique de toutes les activités et sports subaquatiques associées ou connexes, notamment la nage avec accessoires ; il favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l’étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique et des milieux aquatiques en général ; à ce titre, il a notamment pour missions : -d’organiser, de développer et de promouvoir l’ensemble des activités et sports subaquatiques ainsi que les disciplines associées ou connexes nécessitant l’utilisation d’accessoires constituées soit de palmes, soit de masque, soit de tuba, soit de tout autre dispositif permettant la respiration en immersion et plus généralement toutes celles qui, dans les domaines aquatique et subaquatique, requièrent une maîtrise spéciale et des connaissances spécifiques permettant l’action sportive de l’homme dans l’eau, à l’aide d’accessoires ; elles se pratiquent en milieu artificiel ou naturel : mer, eaux intérieures (lacs, rivières et eau vive), dans son ressort territorial ; -d’étudier et d’agir pour le respect, la préservation et la protection de l’environnement aquatique et subaquatique ; -de contribuer d’une manière générale au développement durable ; -d’assurer les attributions d’une fédération délégataire prévues par le Code du Sport ; -de contribuer au « savoir nager » -d’enseigner le secourisme et de participer, notamment sur demande des autorités compétentes, à des missions de secours ou de recherches en milieu subaquatique ; il ne poursuit aucun but lucratif et s’interdit toute décision ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou discriminatoire ; il permet l’égal accès à tous les licenciés aux organes de direction ; il veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu’au respect de la charte d’éthique et de déontologie fédérale ; il assure les missions prévues par les dispositions du Code du Sport et celles conformes à son objet

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W083000021