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Culture Bourgogne-Franche-Comté

Comite Dep de Billard du Doubs

Acteur en France · Montferrand-le-Château · Doubs · Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres activités récréatives et de loisirs — 93.29Z
Effectif
non employeur
Création
2004
SIRET
48950392000014
EPCI
CU Grand Besançon Métropole
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W251000806 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Organiser le billard sportif dans le département du Doubs et en favoriser l'accès à toutes et à tous ; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne ; rechercher et faciliter la création de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, diriger et coordonner leurs activités, en favorisant et en propageant l'exercice du sport billard ; promouvoir, diriger et développer la pratique des différents types de jeux sous toutes leurs formes ; organiser la pratique compétitive et de haut niveau, dans le respect des codes sportifs et règlements édités par les diverses instances du billard ; vérifier le strict respect des dispositions du chapitre III de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; participer à l'éducation par l'enseignement de ses disciplines et la formation de ses cadres, col

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W251000806

📮 Fidel Lopez 11 Rue du Petit Marnoux, Montferrand-le-Château

📍 Voir sur la carte du réseau

Comite Dep de Billard du Doubs est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Montferrand-le-Château, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres activités récréatives et de loisirs » (code APE/NAF 93.29Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2004. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Montferrand-le-Château compte 30 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.

Adresse : Fidel Lopez 11 Rue du Petit Marnoux, 25320 Montferrand-le-Château. Référence SIRET 48950392000014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Montferrand-le-Château · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Culture.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/48950392000014 →