Comite D'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques D'Hiver des Alpes Francaises 2030

Objet déclaré de l'association

Planifier, organiser, financer et livrer les Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030, ainsi que les évènements associés ; promouvoir les Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 en France et à l'international ; conceptualiser, développer et commercialiser tous produits et services liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 ; étudier et exploiter toutes créations immatérielles, notamment tous brevets, inventions, dessins et modèles, et/ou marques relatifs aux Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 délivrés à l'association ou dont elle est ou deviendra titulaire à un titre quelconque, ainsi que tous certificats d'addition relatifs à tous perfectionnements des inventions précitées et toutes licences et brevets, dessins et modèles et/ou marques venant à lui être concédés à un titre quelconque et, plus généralement, tout droit immatériel ; protéger les marques Olympiques et Paralympiques en application du contrat hôte olympique ; participer aux actions visant à assurer la durabilité des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 ; contribuer à maximiser l'impact positif, l'éco-responsabilité et l'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 ; mener des actions de promotion et de développement du sport et du mouvement Olympiques et Paralympiques en France et à l'international dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 et en lien avec le CNOSF et le CPSF

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W691110623