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Comite D'Oeuvres Sociales du Personnel de la Commune Nouvelle de Mesnil-En-Ouche

Acteur en France · Mesnil-en-Ouche · Eure · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1983
SIRET
83913092900012
EPCI
CC Intercom Bernay Terres de Normandie
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W272001805 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Resserer les liens d'amitié et pratiquer l'entraide au sein du personnel communautaire, à l'exclusion de toutes manifestations syndicales, politiques ou confessionnelles

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W272001805

📮 Commune Nouvelle de Mesnil-En-Ouche 44 Rue du Chateau, Mesnil-en-Ouche

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Comite D'Oeuvres Sociales du Personnel de la Commune Nouvelle de Mesnil-En-Ouche est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Mesnil-en-Ouche, dans le département Eure (Normandie).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1983. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Mesnil-en-Ouche compte 122 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Eure en compte 9762.

Adresse : Commune Nouvelle de Mesnil-En-Ouche 44 Rue du Chateau, 27270 Mesnil-en-Ouche. Référence SIRET 83913092900012 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Mesnil-en-Ouche · Annuaire ESS — Eure · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/83913092900012 →