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Associations Provence-Alpes-Côte d'Azur

Comite D'Action Sociale du Personnel Municipal de la Commune D'Orcieres

Acteur en France · Orcières · Hautes-Alpes · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1984
SIRET
99317632000014
EPCI
CC Champsaur-Valgaudemar
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W052008639 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Instituer toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles en faveur du personnel titulaire et mensuel à temps complet de la commune d'Orcières après un an de présence au 1er janvier de l'année en cours

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W052008639

📮 Mairie le Village, Orcières

📍 Voir sur la carte du réseau

Comite D'Action Sociale du Personnel Municipal de la Commune D'Orcieres est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Orcières, dans le département Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1984. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Orcières compte 46 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Hautes-Alpes en compte 5123.

Adresse : Mairie le Village, 05170 Orcières. Référence SIRET 99317632000014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Orcières · Annuaire ESS — Hautes-Alpes · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/99317632000014 →