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Associations Bourgogne-Franche-Comté

Comite Action Sociale Culturelle Fonctionnaires Territ de Bethoncourt

Acteur en France · Bethoncourt · Doubs · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
2011
SIRET
80036586800010
EPCI
CA Pays de Montbéliard Agglomération
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W252002139 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Faciliter l'accès aux loisirs et à la culture des bénéficiaires et de leurs familles ; développer les initiatives permettant de resserrer les liens entre les agents, tant au plan local que national ; développer les séjours vacances sportives, éducatives et culturelles pour les enfants du personnel ; faciliter l'accès aux vacances en famille par la mise en place de chèques vacances ; participer aux dépenses liées à l'activité professionnelle (chèques déjeuners, allocation frais de garde...) ; soutenir l'accès à l'éducation à l'occasion des rentrées scolaires et universitaires des enfants des bénéficiaires ; octroyer des aides ou des secours à l'occasion d'évènements familiaux (naissances, décès...) ; faciliter l'accès à des actions de formation pour ses élus

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W252002139

📮 Rue Leon Contejean, Bethoncourt

📍 Voir sur la carte du réseau

Comite Action Sociale Culturelle Fonctionnaires Territ de Bethoncourt est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Bethoncourt, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2011. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Bethoncourt compte 75 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.

Adresse : Rue Leon Contejean, 25200 Bethoncourt. Référence SIRET 80036586800010 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Bethoncourt · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/80036586800010 →