Billard-Club Pamiers

Objet déclaré de l'association

L'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique du billard sous toutes ses formes ; l'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant ; il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français (cnosf) et s'interdit toute discrimination ; le club est affilié à la fédération française de billard (ffb) ; à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend : ligue de l'Occitanie et district de billard gascon-tolosan ; sa durée est illimitée ; son siège social est sis : 20 avenue de Foix 09100 Pamiers ; ce siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale ; on entend notamment par textes réglementaires les statuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage, le règlement financier, les codes sportifs et leurs règlements annexes, le règlement « licences et mutations », le règlement médical etc

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W092000887