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Associaton 'Comite des Oeuvres Sociales du Personnel Territorial de la Commune de Arvert'

Acteur en France · Arvert · Charente-Maritime · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
2003
SIRET
84102300500017
EPCI
CA Royan Atlantique
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W172000331 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Etudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux, collectifs ou indivuduels aux membres du personnel territorial. contribuer par tous moyens appropriés a la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnes intéressées et d'assurer la gestion de ces oeuvres.

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W172000331

📮 Mairie Pl Jacques Lacombe, Arvert

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Associaton 'Comite des Oeuvres Sociales du Personnel Territorial de la Commune de Arvert' est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Arvert, dans le département Charente-Maritime (Nouvelle-Aquitaine).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2003. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Arvert compte 41 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Charente-Maritime en compte 13011.

Adresse : Mairie Pl Jacques Lacombe, 17530 Arvert. Référence SIRET 84102300500017 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Arvert · Annuaire ESS — Charente-Maritime · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/84102300500017 →