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Culture Bourgogne-Franche-Comté

Association Intercommunale de Chasse Agreee par Fusion les Couronnes

Acteur en France · Les Moussières · Jura · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres activités liées au sport — 93.19Z
Effectif
non employeur
Création
2022
SIRET
92376742000014
EPCI
CC Haut-Jura Saint-Claude
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W393004733 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs ;

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W393004733

📮 Mairie le Bourg, Les Moussières

📍 Voir sur la carte du réseau

Association Intercommunale de Chasse Agreee par Fusion les Couronnes est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Les Moussières, dans le département Jura (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres activités liées au sport » (code APE/NAF 93.19Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2022. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Les Moussières compte 12 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Jura en compte 5811.

Adresse : Mairie le Bourg, 39310 Les Moussières. Référence SIRET 92376742000014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Les Moussières · Annuaire ESS — Jura · Thématique Culture.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/92376742000014 →