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Associations Occitanie

Association du Master 2 Droit des Transports et de L'Aeronautique

Acteur en France · Toulouse · Haute-Garonne · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
2010
SIRET
92211131500011
EPCI
Toulouse Métropole
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W313014926 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

L'association du master droit des transports et de l'aéronautique est une association à but non lucratif soumise à la loi de 1901 ; l'association a pour but de favoriser l'entraide et la bonne entente entre les étudiants du master droit des transports et de l'aéronautique ; l'association a pour but d'organiser des activités, des opérations économiques, associatives ou culturelles, ou tout autre évènement susceptible de concourir à la réalisation de son objet ; l'association poursuit également comme objectif le développement et la promotion du master droit des transports et de l'aéronautique auprès des étudiants en licence ou des professionnels du secteur en lien avec le master droit des transports et de l'aéronautique au travers de colloques, de conférences, de rencontres, ou encore par la plaquette annuelle de cours du master ; ces différents buts permettront la constitution d'un réseau entre le master droit des transports et de l'aéronautique et les professionnels dans des perspectives tant de collaboration que d'insertion professionnelle ;

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W313014926

📮 Universite Toulouse 1 Capitole 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, Toulouse

📍 Voir sur la carte du réseau

Association du Master 2 Droit des Transports et de L'Aeronautique est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Toulouse, dans le département Haute-Garonne (Occitanie).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2010. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Toulouse compte 14098 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Haute-Garonne en compte 31023.

Adresse : Universite Toulouse 1 Capitole 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse. Référence SIRET 92211131500011 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Toulouse · Annuaire ESS — Haute-Garonne · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/92211131500011 →