Association des Referents Deontologues Territoriaux
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 2025
- SIRET
- 99236636900013
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W091006071 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Développer, animer et valoriser un réseau constitué de référents déontologues pour les agents publics territoriaux et les élus locaux qu'ils soient désignés par les centres de gestion de la fonction publique territoriale ou propres aux collectivités territoriales et leurs groupements
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W091006071
📮 3 Chemin de Flassa, Foix
Association des Referents Deontologues Territoriaux est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Foix, dans le département Ariège (Occitanie).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2025. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Foix compte 533 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Ariège en compte 5351.
Adresse : 3 Chemin de Flassa, 09000 Foix. Référence SIRET 99236636900013 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Foix · Annuaire ESS — Ariège · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/99236636900013 →