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Associations Auvergne-Rhône-Alpes

Association des Juges et Anciens Juges du Tribunal de Commerce du Puy en Velay

Acteur en France · Le Puy-en-Velay · Haute-Loire · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1991
SIRET
91031758500016
EPCI
CA du Puy-en-Velay
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W432002913 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Developper et entretenir les relations cordiales entre les magistrats adherents etudier toutes les questions interessant la juridiction consulaire faciliter le recrutement et le perfectionnement des juges consulaires

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W432002913

📮 Tribunal de Commerce 4 Avenue de la Dentelle, Le Puy-en-Velay

📍 Voir sur la carte du réseau

Association des Juges et Anciens Juges du Tribunal de Commerce du Puy en Velay est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Le Puy-en-Velay, dans le département Haute-Loire (Auvergne-Rhône-Alpes).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1991. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Le Puy-en-Velay compte 1023 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Haute-Loire en compte 6772.

Adresse : Tribunal de Commerce 4 Avenue de la Dentelle, 43000 Le Puy-en-Velay. Référence SIRET 91031758500016 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Le Puy-en-Velay · Annuaire ESS — Haute-Loire · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/91031758500016 →