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Associations Provence-Alpes-Côte d'Azur

Association de Parents D'Eleves de L'Enseignement Libre du Departement des Alpes Maritimes APEL des Alpes Maritimes

Acteur en France · Valbonne · Alpes-Maritimes · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
1 à 2 salariés
Création
2019
SIRET
77555228400082
EPCI
CA de Sophia Antipolis
Convention collective
9999
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W062000453 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants ; soutenir le caractère propre de l'enseignement catholique ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; promouvoir le caractère propre des établissements catholiques d'enseignement exprimé dans le projet éducatif de chaque établissement, en collaboration avec les représentants qualifiés de cet enseignement et ceux des organismes qui s'y intéressent ; tous les membres du conseil d'administration, sauf les chargés de mission, doivent impérativement être : soit investis de l'autorité parentale d'un élève scolarisé dans un établissement de l'enseignement libre, soit, parents d'un élève majeur inscrit dans un lycée de l'enseignement libre du département ou inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur affilié à l'enseignement catholique

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W062000453

📮 Les Aqueducs B3 535 Route des Lucioles, Valbonne

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Association de Parents D'Eleves de L'Enseignement Libre du Departement des Alpes Maritimes APEL des Alpes Maritimes est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Valbonne, dans le département Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2019. Effectif de l'établissement : 1 à 2 salariés. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Valbonne compte 504 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Alpes-Maritimes en compte 21921.

Adresse : Les Aqueducs B3 535 Route des Lucioles, 06560 Valbonne. Référence SIRET 77555228400082 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Valbonne · Annuaire ESS — Alpes-Maritimes · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/77555228400082 →