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Associations Auvergne-Rhône-Alpes

Association de Parents D'Eleves de L'Enseignement Libre (Apel) Jeanne D'Arc

Acteur en France · Bourg-en-Bresse · Ain · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1951
SIRET
94439100200010
EPCI
CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W012001286 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; a cet effet, l'association adhère à l'Apel du département de l'Ain, adhérente à l'Apel de l'académie de Lyon, elle-même membre de l'Apel nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur formation ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; participer à la vie de la communauté éducative et le promouvoir, dans le respect des compétences de chacun; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W012001286

📮 7 Rue Lamartine, Bourg-en-Bresse

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Association de Parents D'Eleves de L'Enseignement Libre (Apel) Jeanne D'Arc est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Bourg-en-Bresse, dans le département Ain (Auvergne-Rhône-Alpes).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1951. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Bourg-en-Bresse compte 1313 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Ain en compte 11493.

Adresse : 7 Rue Lamartine, 01000 Bourg-en-Bresse. Référence SIRET 94439100200010 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Bourg-en-Bresse · Annuaire ESS — Ain · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/94439100200010 →