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Association de Parents D'Eleves de L'Enseignement Libre (Apel) de L'Ecole Nicolas Busson et du College Jean Bosco

Acteur en France · Orchamps-Vennes · Doubs · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
2014
SIRET
94534116200010
EPCI
CC des Portes du Haut-Doubs
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W253001319 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; a cet effet, l'association adhère à l'apel de l'académie de Besançon, elle-même membre de l'apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés, étudiants ou apprentis dans l'établissement ou parents d'un élève majeur, scolarisé, étudiant ou apprenti de l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation en concertation avec l'apel académique

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W253001319

📮 16 Rue du Couvent, Orchamps-Vennes

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Association de Parents D'Eleves de L'Enseignement Libre (Apel) de L'Ecole Nicolas Busson et du College Jean Bosco est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Orchamps-Vennes, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2014. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Orchamps-Vennes compte 47 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.

Adresse : 16 Rue du Couvent, 25390 Orchamps-Vennes. Référence SIRET 94534116200010 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Orchamps-Vennes · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/94534116200010 →