En France
Associations Bourgogne-Franche-Comté

Association de Frahier et Chatebier des Employes Territoriaux et des Elus Communaux (A.f.c.e.t.e.c.)

Acteur en France · Frahier-et-Chatebier · Haute-Saône · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1991
SIRET
92528091900018
EPCI
CC Rahin et Chérimont
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W701001965 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Ameliorer le fonctionnement de la commune par des rapports plus etroits entre les elus et les employes territoriaux

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W701001965

📮 Mairie Rue des Champs, Frahier-et-Chatebier

📍 Voir sur la carte du réseau

Association de Frahier et Chatebier des Employes Territoriaux et des Elus Communaux (A.f.c.e.t.e.c.) est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Frahier-et-Chatebier, dans le département Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1991. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Frahier-et-Chatebier compte 15 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Haute-Saône en compte 4642.

Adresse : Mairie Rue des Champs, 70400 Frahier-et-Chatebier. Référence SIRET 92528091900018 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Frahier-et-Chatebier · Annuaire ESS — Haute-Saône · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/92528091900018 →