Association Communale de Peche sur la Commune de Chozeau
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres activités liées au sport — 93.19Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 2023
- SIRET
- 92460346700011
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W382011220 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Le but de cette association est d'organiser la pêche sur le plan d'eau de Chalignieu et de participer à toutes autres activités à la demande de la mairie (fête de l'étang, etc...). Il est rappelé que la pratique de l'activité sur 1'Etang de Chalignieu est liée à l'accord de la Mairie de Chozeau qui est propriétaire de ce plan d'eau. De même l'étang étant classé ENS (Espace Naturel Sensible), les actions des sociétaires de l'association devront être en cohérence avec les objectifs de l'ENS. L'activité pêche est soumise à l'approbation annuelle du conseil municipal de Chozeau et dépendra du renouvellement annuel de la convention d'usage de l'étang
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W382011220
📮 15 Place de la Mairie, Chozeau
Association Communale de Peche sur la Commune de Chozeau est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Chozeau, dans le département Isère (Auvergne-Rhône-Alpes).
Son activité principale est « Autres activités liées au sport » (code APE/NAF 93.19Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2023. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Chozeau compte 15 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Isère en compte 29029.
Adresse : 15 Place de la Mairie, 38460 Chozeau. Référence SIRET 92460346700011 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Chozeau · Annuaire ESS — Isère · Thématique Culture.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/92460346700011 →