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Culture Auvergne-Rhône-Alpes

Association Communale de Chasse Agreee de Mornans

Acteur en France · Mornans · Drôme · Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Activités de clubs de sports — 93.12Z
Effectif
non employeur
Création
2010
SIRET
52978035500010
EPCI
CC du Val de Drôme en Biovallée
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W261000647 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du Code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducationn cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse...

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W261000647

📮 Mairie, Mornans

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Association Communale de Chasse Agreee de Mornans est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Mornans, dans le département Drôme (Auvergne-Rhône-Alpes).

Son activité principale est « Activités de clubs de sports » (code APE/NAF 93.12Z), secteur arts, spectacles et loisirs. Créée en 2010. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Mornans compte 6 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Drôme en compte 12967.

Adresse : Mairie, 26460 Mornans. Référence SIRET 52978035500010 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Mornans · Annuaire ESS — Drôme · Thématique Culture.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/52978035500010 →