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Associations Nouvelle-Aquitaine

Association Communale de Chasse Agreee de Franseches

Acteur en France · Fransèches · Creuse · Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1971
SIRET
98921169300019
EPCI
CC Creuse Sud Ouest
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W231000344 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le rspect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W231000344

📮 Mairie 11 le Bourg, Fransèches

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Association Communale de Chasse Agreee de Franseches est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Fransèches, dans le département Creuse (Nouvelle-Aquitaine).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1971. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Fransèches compte 13 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Creuse en compte 3927.

Adresse : Mairie 11 le Bourg, 23480 Fransèches. Référence SIRET 98921169300019 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Fransèches · Annuaire ESS — Creuse · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/98921169300019 →