Associatio Nationale des Anciens Combattants du Corps Franc Pommies 49 Regiment D Infanterie
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 2022
- SIRET
- 52811130500025
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W323000084 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
L'association est dirigée et gérée: a) Un Conseil d'administration ici dénommée Comité Directeur composé de bureau National et des présidents des sections locales définies à l'article 11. b) Un bureau National à effectif variable élu à scrutin secret en Assemblée Générale pour une durée de trois ans renouvelable. c) Si la conduite du bureau l'exige, le président pourra présenter par cooptation le renfort d'un membre distigué par sa carriére militaire les Membre élus désignent à leur tour à scrutin secret et dans les meilleurs délais: le président, des vices-présidents, le Sécretaire général et un adjoint, le trésorier et un adjoints des Membres Conseillers... Tous sont rééligibles. Les fonctions des Membres du Bureau National sont bénévoles. Le bureau se réunit sur convocation du Président.
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W323000084
📮 Mairie Place de la Mairie, Castelnau-Magnoac
Associatio Nationale des Anciens Combattants du Corps Franc Pommies 49 Regiment D Infanterie est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Castelnau-Magnoac, dans le département Hautes-Pyrénées (Occitanie).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2022. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Castelnau-Magnoac compte 38 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Hautes-Pyrénées en compte 6024.
Adresse : Mairie Place de la Mairie, 65230 Castelnau-Magnoac. Référence SIRET 52811130500025 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Castelnau-Magnoac · Annuaire ESS — Hautes-Pyrénées · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/52811130500025 →