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Associations Bourgogne-Franche-Comté

Assoc Fondation de Franche Com

Acteur en France · Arc-et-Senans · Doubs · Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1983
SIRET
32832972700015
EPCI
CC Loue-Lison
Labels
association
Caractéristiques
Association

📮 Mairie, Arc-et-Senans

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Assoc Fondation de Franche Com est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Arc-et-Senans, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1983. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Arc-et-Senans compte 37 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.

Adresse : Mairie, 25610 Arc-et-Senans. Référence SIRET 32832972700015 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Arc-et-Senans · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/32832972700015 →