En France
Associations Bourgogne-Franche-Comté

Ass pour la Sauvegarde et la Promotion du Patrimoine Dite le Mont Bart

Acteur en France · Bavans · Doubs · Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1997
SIRET
49862293500019
EPCI
CA Pays de Montbéliard Agglomération
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W252001566 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Préservation, valorisation et promotion du patrimoine du site du Mont-Bart et des environs

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W252001566

📮 Ecole du Centre 6 Rue des Ecoles, Bavans

📍 Voir sur la carte du réseau

Ass pour la Sauvegarde et la Promotion du Patrimoine Dite le Mont Bart est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Bavans, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1997. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Bavans compte 49 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Doubs en compte 10921.

Adresse : Ecole du Centre 6 Rue des Ecoles, 25550 Bavans. Référence SIRET 49862293500019 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Bavans · Annuaire ESS — Doubs · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/49862293500019 →