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Associations Auvergne-Rhône-Alpes

Ass des Proprietaires Riverains de la Petite Mouturiere

Acteur en France · Sainte-Euphémie · Ain · Dernière mise à jour : 18 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
2003
SIRET
45025879300014
EPCI
CC Dombes Saône Vallée
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W012007903 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Grouper les propriétaires riverains en vue du nettoyage et de l'entretien du lit de la mouturière, assurer l'entretien et réparations des structures existantes pour que le niveau d'eau reste le même sur tout le parcours de la mouturière, assurer le respect des propriétés et des récoltes des riverains.

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W012007903

📮 Mairie Rue de la Mairie, Sainte-Euphémie

📍 Voir sur la carte du réseau

Ass des Proprietaires Riverains de la Petite Mouturiere est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Sainte-Euphémie, dans le département Ain (Auvergne-Rhône-Alpes).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2003. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Sainte-Euphémie compte 29 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Ain en compte 11493.

Adresse : Mairie Rue de la Mairie, 01600 Sainte-Euphémie. Référence SIRET 45025879300014 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Sainte-Euphémie · Annuaire ESS — Ain · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/45025879300014 →