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Associations Auvergne-Rhône-Alpes

Ass Communale de Chasse de Monsols

Acteur en France · Deux-Grosnes · Rhône · Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
Forme juridique
Association déclarée
Activité (APE/NAF)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
Effectif
non employeur
Création
1985
SIRET
79186719500012
EPCI
CC Saône-Beaujolais
Labels
association
Caractéristiques
Association
RNA
W692000993 — Répertoire National des Associations

Objet déclaré de l'association

Regrouper selon les modalités d'admission prévues par l 'article 4, des propriétaires fonciers et des habitants de la commune déléguée de Monsols, ainsi que de personnes extérieures à cette commune déléguée, en vue de l'organisation de la chasse, du développement du gibier, sa protection, son repeuplement, l'élevage, la destruction et/ou régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD ex nuisibles), l arépression...

Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W692000993

📮 Mairie, Deux-Grosnes

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Ass Communale de Chasse de Monsols est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Deux-Grosnes, dans le département Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes).

Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 1985. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.

Labels et caractéristiques : Association.

Deux-Grosnes compte 75 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Rhône en compte 37309.

Adresse : Mairie, 69430 Deux-Grosnes. Référence SIRET 79186719500012 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).

Voir aussi : Toutes les structures ESS de Deux-Grosnes · Annuaire ESS — Rhône · Thématique Associations.

Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/79186719500012 →