Academie Jean Michel Canet Association Rugby Catalan
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité (APE/NAF)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire — 94.99Z
- Effectif
- non employeur
- Création
- 2025
- SIRET
- 74987448300029
- Labels
- association
- Caractéristiques
- Association
- RNA
- W662001026 — Répertoire National des Associations
Objet déclaré de l'association
Réunir les titulaires du droit d'auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d'effectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivité
Source : Répertoire National des Associations (Journal Officiel) — W662001026
📮 Centre Departemental de Memoire des Pyrenees Orientales 4 Rue de L'Academie, Perpignan
Academie Jean Michel Canet Association Rugby Catalan est une structure de l'économie sociale et solidaire (Association déclarée) implantée à Perpignan, dans le département Pyrénées-Orientales (Occitanie).
Son activité principale est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code APE/NAF 94.99Z), secteur associations et autres services. Créée en 2025. Effectif de l'établissement : non employeur. Cet établissement est le siège de la structure.
Labels et caractéristiques : Association.
Perpignan compte 3297 structures de l'économie sociale recensées au répertoire Sirene ; le département Pyrénées-Orientales en compte 12558.
Adresse : Centre Departemental de Memoire des Pyrenees Orientales 4 Rue de L'Academie, 66000 Perpignan. Référence SIRET 74987448300029 — source : Annuaire des Entreprises (base Sirene, INSEE).
Voir aussi : Toutes les structures ESS de Perpignan · Annuaire ESS — Pyrénées-Orientales · Thématique Associations.
Source : annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/74987448300029 →